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a)Les actes civils
Les registres d’état civil ont été créés depuis 1792. A partir de cette date, ont été instaurés la tenue des tables annuelles par ordre alphabétique de tout acte, ainsi que de tables décennales rédigée sur un registre séparé.
Les archives municipales et départementales ont été créés en 1796. Ils ont été établis en double exemplaires, l’original est conservé à la mairie et le double après avoir été déposé dans les greffes du tribunal de grande instance ont été remis aux archives départementales.
Cependant les communes de moins de 2000 habitants sont en principe obligé de déposer la collection de leur registre de plus de cent cinquante ans.
b) Les registres paroissiaux
Ils sont antérieurs à la période de 1793 et sont à l’initiative de François 1° en 1539 . Avant cette date la tenue des registres est possible mais était d’initiative personnelle donc très rare.
Les registres paroissiaux sont dans la majorité des cas à la mairie de la commune, ceci depuis 1793 et, également un double aux archives départementales.
Ces registres n’ont pas ou peu de table, même annuelle. Seule les associations ont, après avoir fait un travail remarquable établi ce que l’on appelle des relevés.
Bref rappel
Les registres civils se trouvent en mairie ou/et, aux
archives départementales.
Ils datent de 1792 et on peut les consulter
a)Les actes civils
Les registres d’état civil ont été créés depuis 1792. A partir de cette date, ont été instaurés la tenue des tables annuelles par ordre alphabétique de tout acte, ainsi que de tables décennales rédigée sur un registre séparé.
Les archives municipales et départementales ont été créés en 1796. Ils ont été établis en double exemplaires, l’original est conservé à la mairie et le double après avoir été déposé dans les greffes du tribunal de grande instance ont été remis aux archives départementales.
Cependant les communes de moins de 2000 habitants sont en principe obligé de déposer la collection de leur registre de plus de cent cinquante ans.
b) Les registres paroissiaux
Ils sont antérieurs à la période de 1793 et sont à l’initiative de François 1° en 1539 . Avant cette date la tenue des registres est possible mais était d’initiative personnelle donc très rare.
Les registres paroissiaux sont dans la majorité des cas à la mairie de la commune, ceci depuis 1793 et, également un double aux archives départementales.
Ces registres n’ont pas ou peu de table, même annuelle. Seule les associations ont, après avoir fait un travail remarquable établi ce que l’on appelle des relevés.
Bref rappel
Les registres civils se trouvent en mairie ou/et, aux
archives départementales.
Ils datent de 1792 et on peut les consulter